Jean-Michel Marchand

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marchand Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-04-01"
INTJ2205450S(source BOMI)
promotion
01 Mars 202201/03/2022
De: Marchand Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808576S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Marchand Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 800,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707206S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Marchand (Jean-Michel, André)
ancien député de Maine-et-Loire, maire de Saumur ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034429260(source JORF)
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Jean-Michel MARCHAND
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Groupe:
Institut français du cheval et de l'équitation
Institut français
president
conseil_administration
JORFTEXT000033624045(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: MARCHAND (Jean-Michel)
maire de Saumur
choisi
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut français du cheval et de l'équitation
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033560336(source JORF)
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Marchand Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Marchand Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517114S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Marchand Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Mathieu
NIGEND : 320385NLS : 8112348
INTJ1517093S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Marchand, Jean-Michel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2013-08-01"
INTJ1315829S(source BOMI)
promotion
17 Septembre 201317/09/2013
De: Marchand Jean-Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE VANNES
Communauté de brigades de Questembert (56)
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE VANNES
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Marchand Jean-Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Michel Marchand
maire de Saumur
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000813600(source JORF)
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Jean-Michel Marchand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-12-05"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000000813131(source JORF)
admission
22 Septembre 200522/09/2005
De: Marchand (Jean-Michel)
président du tribunal administratif de Rennes. Chevalier du 11 octobre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-10-11"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Marchand (Jean-Michel)
directeur de la caisse maladie régionale du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000611776(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Jean-Michel Marchand
président du tribunal administratif de Rennes
Objet:
président du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
Comité technique radiophonique de Rennes
date_debut="2003-06-01"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000238688(source JORF)
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Michel Marchand
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
président du tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2003-06-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
president
JORFTEXT000000777424(source JORF)
mutation
08 Avril 200308/04/2003
De: Marchand (Jean-Michel)
député-maire de Saumur
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000402724(source JORF)
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Jean-Michel Marchand
Objet:
membre du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
sur proposition de l'assemblée des communautés de France
Remplace:M. Claude Saunier
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000590779(source JORF)
nomination
04 Novembre 200104/11/2001
De: Marchand (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000581018(source JORF)
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Marchand (Jean-Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2001-09-03"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000000769975(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Marchand (Jean-Michel, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Marchand (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000588967(source JORF)
inscription
12 Avril 200112/04/2001
De: Jean-Michel Marchand
président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2001
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000000587229(source JORF)
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Marchand (Jean-Michel, Maurice)
président du tribunal administratif de Strasbourg ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Jean-Michel Marchand
député de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire
une fois
Groupe:
Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000219456(source JORF)
nomination
09 Novembre 200009/11/2000
De: Marchand (Jean-Michel)
président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2000
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
JORFTEXT000000750194(source JORF)
nomination
06 Février 200006/02/2000
De: Marchand (Jean-Michel, Vincent)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Marchand (Jean-Michel)
député de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000573857(source JORF)
nomination
08 Novembre 199808/11/1998
De: Marchand (Jean-Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="1998-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
JORFTEXT000000755391(source JORF)
mutation
30 Juin 199830/06/1998
De: Marchand
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
(Jean-Charles)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000753201(source JORF)
titularisation
24 Décembre 199724/12/1997
De: Marchand (Jean-Michel)
Objet:
présidents des commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
4. Nantes
Groupe:
Commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
president
JORFTEXT000000569380(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Marchand (Jean-Michel, Vincent)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Marchand (Jean-Michel)
Objet:
présidents des commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
4. Nantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'aide sociale
president
JORFTEXT000000745125(source JORF)
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Jean-Michel Marchand
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Limoges
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="1996-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
president
JORFTEXT000000367770(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Marchand (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
Appel est, pour l'année 1996, établi
JORFTEXT000000560536(source JORF)
inscription
19 Avril 199619/04/1996
De: Marchand (Jean-Michel)
directeur de la caisse maladie régionale du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000736419(source JORF)
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Jean-Michel Marchand
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Caen
Groupe:
Tribunal administratif de Caen
date_debut="1989-09-16"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
president
JORFTEXT000000347107(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Marchand (Jean-Michel)
président de tribunal administratif, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du tribunal administratif de Limoges
Groupe:
Tribunal administratif de Limoges
date_debut="1992-09-15"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
president
JORFTEXT000000176644(source JORF)
affectation
27 Septembre 199227/09/1992
De: Marchand (Jean-Michel)
président de tribunal administratif, président rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Limoges
Groupe:
Tribunal administratif de Limoges
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
JORFTEXT000000541927(source JORF)
affectation
29 Août 199229/08/1992
De: Marchand (Jean-Michel)
président à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
president
JORFTEXT000000725194(source JORF)
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Marchand (Jean-Michel, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-06-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000174266(source JORF)
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Marchand (Jean-Michel)
président de tribunal administratif, en poste à Caen
Objet:
président rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="1990-08-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
president
JORFTEXT000000716899(source JORF)
affectation
23 Août 199023/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.